BONAVENTURE
Présentation de la marque BONAVENTURE
Déposée le 12 mars 1986 par la société étrangère BUENOS LIBERTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « BONAVENTURE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BONAVENTURE est expirée depuis le 12 mars 2016.
BUENOS LIBERTO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22
Renouvellement sans limitation n°2061548 - Publication au BOPI 1996-10
Renouvellement sans limitation le 28 février 2006 n°2309034 - Publication au BOPI 2006-02-28
Inscription le 5 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492297 - Publication au BOPI 2009-03-05
Inscription le 22 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314523 - Publication au BOPI 2001-01-22
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°39375 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°34563 - Publication au BOPI
Inscription le 20 juillet 1992 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°65238 - Publication au BOPI 1992-07-20
Inscription le 22 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°185425 - Publication au BOPI 1995-05-22
Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21